Comptes rendus

Ordre du jour:

- Renouvellement du contrat de fourniture de gaz naturel,
- Enfouissement des réseaux rue de l’Abreuvoir,
- Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
initié par l’Etat (SDCI),
- Avis sur le projet de Schéma de Coopération Intercommunale de
regroupements de syndicats exerçant la compétence eau potable,
- Communauté de Communes (CC2V) : modification des statuts,
- Indemnité de conseil à Madame la trésorière,
- Renouvellement du régime indemnitaire – année 2016,
- École: demande de financement pour un atelier théâtre: rémunération Professeur
- Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
collectif et de l’eau potable – exercice 2015,
- Élagage: contrat de prestation de service,
- Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) COURANCES/DANNEMOIS –
Projet de construction d’une école maternelle: appel d’offre pour mission
d’assistance à maîtrise d’ouvrage,
- Établissement de la longueur de la voirie de COURANCES.
- Informations du Maire